Voici un mois qu’à Paris, a eu lieu la cérémonie de la mise en place du gouvernement provisoire kabyle et l’investiture de son premier président et la nomination de ses ministres. Accusé par certains observateurs d’illégitimité, nous pensions que se pencher sur la question de la légitimité des gouvernements devenait dès lors intéressant voire primordial pour comprendre la démarche et défaire les à priori. En premier lieu, il convient de comprendre les deux concepts fondamentaux que sont la légitimité et la légalité. La légitimité est le concept que l’ on oppose à l’illégitimité. La légitimité concerne ce qui est légal, ce qui a la qualité de ce qui est fondé en droit en justice et en équité. La légitimité repose sur une autorité qui fonde son assise sur des bases juridiques ou sur des bases éthiques, voire morales et permet de recevoir le consentement d’un certain nombre de membres d’un groupe. Ceci conviendrait à dire « je suis légitime donc j’ ai le droit ». Cette déclaration appliquée au gouvernement kabyle entraine des déclarations du type... « Mais de quel droit ? » « le Gouvernement Kabyle ne me représente pas... ». C’est alors, qu’il devient nécessaire de décrypter et ainsi dissocier la notion de droit positif et de droit naturel pour en comprendre les fondements, les tenants et les aboutissants. Afin de découdre les propos des observateurs mal avertis, il faut pouvoir comprendre et dissocier à la fois droit naturel et droit positif. Si le droit positif concerne les règles et les fondements juridiques des états, le droit naturel lui gère la sphère des droits dits inaliénables tels que définis dans la Déclaration des Droits de l’ Homme et la Déclaration d’Indépendance des Etats Unis d’ Amérique. Ayant posé les trois points fondamentaux : la vie, la liberté et la recherche du bonheur comme droits inaliénables et ayant admis que le non respect de ceux ci, enlèverait la légitimité à tout gouvernement qui ne les respecterait pas ; nous observerons alors la situation du gouvernement algérien face à ces droits inaliénables. Le constat fait est celui de l’échec cuisant de l’ Etat Algérien face à la responsabilité des Etats à veiller au respect et à l’ application des dits droits de leur peuple. Nous nous proposons alors, de fonder une réflexion à partir d’une remarque tirée d’un ouvrage intitulé « L’Art de la Guerre », traité de stratégie militaire écrit au VI eme siècle av JC- V eme siècle av JC, où l’ auteur, Sun Tsu développe des thèses originales qui s’inspirent de la philosophie chinoise ancienne, et de la croiser avec les remarques de la sociologue algérienne Fatima Oussedik et son concept de l’ amour de l’ Etat. C’est ainsi que nous démontrons que l’ illégitimité ne concerne non pas le gouvernement kabyle mais bel et bien le gouvernement algérien. Au regard du droit naturel, et nous appuyant sur le bien fondé de ce que la Déclaration d’Indépendance des Etats Unis d’ Amérique document initiateur et fondateur de démocratie, nous avançons que la démarche de la création du Gouvernement Provisoire Kabyle est légitime. Reste cependant au nouveau Gouvernement Provisoire Kabyle de prendre en charge toute la réalité kabyle et d’affermir à travers l’initiation de ses programmes, sa légitimité au regard du droit naturel et sur le long terme qu’il puisse aussi faire preuve de sa légitimité au regard du droit positif ; ce au travers d’une constitution et du respect de ses règles fondamentales. I – De la notion de droit naturel opposé au droit positif Le droit positif est l’ ensemble des règles normalisatrices qui gèrent les états de la communauté internationale. Il prend assise sur le normativisme juridique qui réduit l’Etat à un ensemble de rapports juridiques : l’Etat et le droit sont identiques, se confondent. L’État est vu dans cette théorie comme un ordre de contrainte identique au droit. L’Etat ne se résumerait qu’à un ordre juridique, au seul ordre de droit légitime et souverain.
Le droit naturel quant à lui, bien que soumis, au cours des siècles à un certain nombre de critiques gère la nature de l’homme et sa finalité dans le monde. Ainsi, on observe dans un certain nombre de grandes chartes la preuve flagrante qu’il ne peut y avoir abnégation totale du droit naturel. Ainsi, la déclaration des droits de l’homme constate quatre droits naturels fondamentaux : liberté, propriété, sûreté et résistance à l’ oppression. Ce sont ces fondements qui inspirent les rédacteurs de la Déclaration d’ Independance des Etats Unis d’ Amérique. « We hold these truths to be self evident that all men are created equal and that they are endowed by their Creator with certain inalienable rights and that among these are Life, Liberty and the pursuit of Happiness. That to secure these rights, Governments are instituted among Men, deriving their just powers from the consent of the governed. That whenever any Form of Government becomes destructive of these ends, it is the Right of the People to alter or to abolish it, and to institute new Government, ».
( Nous tenons ces vérités comme allant de soi, que tous les hommes sont créés égaux, qu’ils sont doués par le Créateur de certains droits inaliénables, que, parmi ceux-ci sont la vie, la liberté et la recherche du bonheur. C’est pour garantir ces droits, que les gouvernements sont établis parmi les hommes, et leur juste pouvoir émane du consentement des gouvernés, Toutes les fois qu’une forme de gouvernement devient destructive de ce but, il est du droit du peuple de modifier ou de l’abolir, et à établir un nouveau gouvernement) A la lumière de ceci, nous voyons bien de quoi procède l’établissement du nouveau gouvernement kabyle qui prend en compte son droit au regard du droit naturel et ainsi se constituer en gouvernement pour nier le gouvernement algérien qui n’ assure plus son devoir fondamental qui est celui d’établir dans la communauté des hommes et des femmes en l’ occurrence kabyles leur droits fondamentaux à la vie, la liberté et la recherche du bonheur. II- L’ échec du gouvernement algérien face aux droits inaliénables • La vie. ° Deux évènements majeurs sont à prendre en considération. Le printemps dit berbère Tafsut Imazighen en 1980 et le Printemps Noir Tafsut Taberkant en 2001. Ces mouvements populaires qui conduisirent le peuple kabyle dans les rues pour revendiquer la reconnaissance identitaire et linguistique furent fortement réprimés. Le bilan du seul Printemps Noir affiche 132 morts et plus de 5 000 blessés. ° Outre la répression que nous qualifions de masse, il est à retenir la répression des individus particulièrement lorsque ceux ci se font porte parole de revendications. L’ exemple du chanteur poète Matoub Lounès en est une illustration. ° Le non respect de l’ organisation agraire source de vie. Le gouvernement algérien s’illustre de façon particulière et fort brutale dans ce qu’elle appelle la lutte contre le terrorisme. En effet, les incendies volontaires des oliveraies de Kabylie ressemblent davantage à une volonté de déstabiliser et ainsi déstructurer l’ organisation de la vie des hommes et des femmes de cette région. • La liberté ° Liberté d’expression. Même s’il existe une apparente liberté d’expression en Algérie, celle ci est tout à fait relative. Il existe certes des organes de presse mais les grands canaux d’information sont confisqués par un état qui entend ne laisser filtrer qu’une seule façon de penser et de voir ; je cite l’idéologie panarabiste qui fait abstraction totale de l’identité kabyle pour la folkloriser et la réduire à la non existence. ° Liberté linguistique. Si à la suite de combats menés par l’académie berbère pour la reconnaissance de tamazight, celle ci ayant acquis le statut de langue nationale. Constatons que celle ci reste prisonnière à l’ intérieur d’un carcan administratif et que son évolution en tant que langue maternelle et véhiculaire est hypothétique voire impossible car elle entre en concurrence directe avec la langue kabyle pour laquelle tout reste à faire sur le plan de la codification et de l’ enseignement. Pour l’heure, tamazight n’est pas officielle et la langue kabyle quant à elle est contenue dans des domaines qui relèvent de la sphère familiale et privée l’ exposant ainsi à un effritement linguistique puisqu’elle n’a pas droit de cité dans la sphère éducative et administrative. • La recherche du bonheur ou l’ épanouissement individuel. ° Le bonheur en tant que fait politique. L’idée que le bonheur en tant qu’objectif politique semble apparaître à la fin du XVIIIe siècle et émerge sous une forme institutionnelle dans l’ Amérique coloniale. En outre repris par la Déclaration d’Indépendance, c’ est en 1776, article 1 de la Déclaration des Droits de l’ Etat de Virginie qu’est affirmé que "all men are by nature equally free and independent, and have certain inherent rights of which...[they cannot divest ;] namely, the enjoyment of life and liberty, with the means of acquiring and possessing property, and pursuing and obtaining happiness and safety". En Europe, a notion semble avoir été exprimée pour la première fois sous la Révolution française par Saint Just avec sa célèbre phrase "le bonheur est une idée neuve en Europe." dans Rapport à la Convention. 3 mars 1794. Cette idée de bonheur est revenue sur le devant de la scène politique dans les pays développés dans les années 50, période de l’ après guerre et à la fin des années 60 en Europe alors que la croissance économique, l’équipement des foyers, l’apparition de la société de loisirs semble répondre aux attentes de tous les citoyens. Au regard de cette définition du bonheur en tant que possibilité à l’ accès à l’ équipement des foyers et aux loisirs, Force est de constater que l’ Etat algérien une fois de plus a failli à son rôle qui consiste à veiller à la construction du bonheur matériel de ses citoyens. Certains pourraient arguer que le fait du bonheur n’est pas nécessairement lié à l’ amassement de biens matériels et mettraient en avant le bonheur procuré par l’ environnement naturel. Si le milieu naturel en Kabylie est encore préservé en des points, le constat de l’ absence de l’Etat se fait sentir tant dans le domaine de l’administration du patrimoine national que dans l’ organisation même des communautés vivantes ( enlèvement et traitement des ordures, recyclage...). Il nous semble peu probable qu’un quelconque bonheur puisse émerger d’au milieu d’amoncellement d’ordures. ° La question de la sécurité. La sécurité est l’ état d’esprit de celui qui se sent à l’ abri de la violence et qui ne craint ni le présent, ni l’ avenir. La situation sécuritaire en Algérie est une question épineuse. Les années 90 illustrent de façon avérée comment l’ Etat algérien a lamentablement échoué en matière de protection civile. La Kabylie quant à elle a souffert les affres de la violence étatique contre ses propres citoyens sous prétexte de maintien de l’ordre. Le Printemps Noir est et reste un moment historique clef pour comprendre l’ état d’esprit général de crainte pour le présent et l’ avenir. Le massacre du Printemps Noir a donné naissance à un réel sentiment de méfiance et d’insécurité, en général, car aucune assurance ne peut être faite que de telles violences ne soient de nouveau perpétrées et que de telles violations des droits à la vie des individus ne puissent être réitérées. Emprisonnement arbitraires, disparitions sont des faits courants et viennent compléter la panoplie des éléments qui concourent à affirmer que la sécurité n’est pas un fait algérien et bien moins kabyle. Démonstration ayant été faite sur l’ échec de l’ Etat algérien a assurer les droits fondamentaux inaliénables que sont la vie, la liberté, la recherche du bonheur et l’ instauration de la sécurité, il devient alors évident qu’ au regard de ce que nous avons lu comme suit : « it is the Right of the People to alter or to abolish it, and to institute new Government ». (il est du droit du peuple de modifier ou de l’abolir, et à établir un nouveau gouvernement) que le Gouvernement provisoire kabyle a toute légitimité et a intérêt d’ouvrir vers l’ instauration du Premier Gouvernement Kabyle s’il doit être donné une alternative à l’ échec du gouvernement algérien. III- De l ’illégitimité du gouvernement algérien L’ Etat algérien n’ est pas fondé sur une légitimité qui signifierait qu’il est une représentation de l’ensemble de la société et que le mode d’adhésion de cette société à cet état passerait par des institutions qui porteraient en elles un véritable sentiment d’adhésion. Il faut noter en premier lieu que le fait est que la réalité algérienne se caractérise par l’ existence de clans gouvernants qui ont un rapport à la rente pétrolière très particulier en ce sens que cette rente ne fait pas l’ objet de redistribution au sein de la société. Les clans gardent le privilège de cette rente sans songer qu’une redistribution de la rente permettrait de maintenir une paix sociale. La paix sociale n’ existe donc pas. On parle alors de corruption. Cependant, le fait de corruption n’ est pas scientifiquement significatif en ce sens que celui ci n’ est pas le seul fait de l’ Etat algérien. Ce qu’il faut retenir c’est le caractère illégitime de ces clans et de leur mode de fonctionnement entrainant une carence dans le fondement même de la représentation et surtout cette incapacité à établir un lien entre les différents groupes de la société. L’illégitimité se traduit par la non ordonnance d’un programme de répartition des richesses créant le paradoxe d’un pays riche ou la pauvreté reste un souci principal. Par ailleurs, la question algérienne a souvent soulever la question de « qui tue ? » L’ armée tue t-elle le peuple algérien ? La question en soi n’ est pas celle qu’il faut se poser. La véritable question est pourquoi l’ armée n’est elle pas en mesure d’assurer la protection des individus. La première tâche d’une armée étant de veiller à la protection des citoyens d’un état, si celle ci manque à sa tâche première, elle devient dès lors illégitime. D’où la naissance de sentiment de non adhésion à un état qui n’est pas capable d’assurer un des droits inaliénables : la vie. Dans l’ouvrage intitulé « L’Art de la Guerre », premier traité de stratégie militaire écrit au monde au VI ème siècle av JC- V ème siècle av JC, l’ auteur, Sun Tsu y développe des thèses originales qui s’inspirent de la philosophie chinoise ancienne. Il écrit : « Faites en sorte que tous ceux que vous devez commander soient persuadés que votre principale attention est de les préserver de tout dommage » Une telle recommandation a pour but de faire naître le sentiment d’ appartenance à une famille d’intérêt. C’est ce que la sociologue algérienne Fatima Oussedik appelle le sentiment d’être aimé puisque l’ Etat est censé « aimer » le peuple en le servant, en le protégeant et en mettant à sa disposition des services dits publics. Or, le citoyen algérien ne peut pas avoir la conviction d’être préservé de tout dommage, il ne se sent pas protégé puisque l’ Etat, son armée ne joue pas le rôle de protecteur mais d’agresseur, aussi ; le service public algérien est défaillant. Le citoyen développe le sentiment d’isolement et ne peut percevoir le lien qui normalement existe entre l’ Etat et les individus, lequel lien, normalement assure une cohésion sociale et une adhésion à l’ Etat. Cette non adhésion est la conséquence de l’ illégitimité de l’ Etat algérien. Conclusion Nous avons intégré le fait que toutes les fois qu’une forme de gouvernement devient destructive du but qui est celui de préserver les droits inaliénables des individus , il devient alors du droit du peuple de le modifier ou de l’abolir, et à établir un nouveau gouvernement. Comme nous l’ avons démontré le gouvernement algérien illustre son illégitimité non seulement dans son non respect des droits inaliénables que sont la vie, la liberté et la recherche du bonheur mais aussi dans le mode de représentation et en plus dans son incapacité à créer le lien nécessaire entre les différents groupes qui composent la société, ce en confisquant la rente pétrolière. Le Gouvernement Provisoire Kabyle a dénoncé cette incapacité. En la dénonçant, il a dénoncé l’illégitimité du gouvernement algérien. En s’organisant en gouvernement, les kabyles et le Gouvernement Provisoire Kabyle se sont octroyés le droit d’ établir un nouveau gouvernement qui vient remplacer celui en place après constat des carences. De ce fait, la démarche du Gouvernement Provisoire Kabyle est légitime au regard du droit naturel d’autant qu’il annonce officiellement opérer des changements à la réalité kabyle concernant spécifiquement les droits inaliénables. Il lui restera à affermir sa légitimité au regard du droit positif et au travers d’une part l’établissement définitif d’une constitution qui établit les règles de fonctionnement et d’autre part d’un programme de répartition des biens au sein des différents groupes qui composent la société kabyle. Un programme de répartition et non pas de développement car un programme de développement quant à lui viendrait apporter non pas la légitimité mais la crédibilité. Il est bien entendu que tout reste à faire et ce dans tous les domaines... Les différents ministres sont là pour initier les bons programmes.
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De la Légitimité des Gouvernements
A Yassine M. qui a su m’ inspirer cette réflexion sur la légitimité du Gouvernement Provisoire Kabyle. A tous ceux qui luttent pour une Kabylie libre.
03/07/2010 - 12:39 mis a jour le 03/07/2010 - 18:31 par
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Commenter cet article57 Messages de forum
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La légitimité du Gouvernement Provisoire Kabyle au regard du droit positif 3 juillet 2010 15:33, par Yugarithen
De quel droit le clan colonial d’Oujda a-t-il etabli un etat arabe sur une terre amazigh ? Le regime d’Alger est un regime colonial, aggressif, oppresseur, pillard, terroriste, antikabyle, antiamazigh, antihumain... Le regime terroriste d’Alger est la pour piller et oppresser notre terre et nos peuples amazighs, Le regime fasciste d’Alger est un regime colonial arabo-islamiste vassal de l’imperialisme mahometan d’Arabie, Le regime totalitaire d’Alger est le perpetuateur du colonialisme arabo-francais, -
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La légitimité du Gouvernement Provisoire Kabyle au regard du droit naturel 13 juillet 2010 17:15, par Jerjer
Anonyme
"A qui la faute si la France a bien choisi les arabes ? la faute c’est à nous les berbéres parce que pendant la révolution la France nous a mainte fois demandé de marcher avec elle et combattre les arabes mais malheureusement Notre orgeuil (redjla-thirougza)nous a trahis. Finalement nous avons perdus l’ALLGERIE ET LA FRANCE. Meme les arabes nous ont utilisé intelligemment car au moment où nous combattions eux ils faisaient de la politique en préparant l’aprés indépendance (assasinat de ABANE - KRIM - AMIROUCHE - ETC ). Il ne faut pas pleurer aujourdhui parce que tes ancetres el mourabitoune ont abandonné ce pays. Les arabes sont les plus grands faineants de la planete ne t’attend pas qu’ils vont développer ton Algerie.
dommage messieurs."
Répondre à ce message : "Qui prouvent que la France avait pris parole avec les Kabyles pendant la revolution francaise. 13 juillet 2010, par AntimahomerdePeux-tu stp nous fournir les sources (livres, articles etc.) qui prouvent que la France avait pris parole avec les Kabyles pendant la revolution francaise...j’en ai grandement besoin. Merci pour ta collaboration."
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